Règlement intérieur de l’école

Année 2021/2022

1. Admission à l’école

Pour tous les enfants, le maire enregistre l’inscription des enfants sur présentation du livret de famille.

La famille se présente ensuite à l’école, munie du livret de famille et du carnet de santé attestant que les vaccinations, sont à jour. Les enfants en provenance d’une autre école sont munis d’un certificat de radiation.

Le règlement intérieur prévoit la possibilité d'une scolarisation en maternelle des enfants dès l'age de deux ans révolus (dans la limite des places disponibles). Cet accueil pourrait se faire après chaque vacances.

Il est recommandé aux parents de souscrire, contre les accidents causés ou subis, avec ou sans tiers, une assurance couvrant leur enfant à l’école et sur le trajet. D’autre part, deux garanties sont obligatoires en cas de sortie hors temps scolaire : la responsabilité civile et l’individuelle accident corporel. Si un enfant n’est pas couvert par ces 2 garanties, il pourra se voir refuser la sortie.

2. Fréquentation scolaire

« Lors de l’inscription d’un élève dans l’école, il convient de rappeler à ses parents que celui-ci est tenu d’y être présent, qu’il relève ou non de l’obligation scolaire. » La famille ou la personne responsable de l’enfant doit faire connaître au plus tôt par écrit ou par courriel, les motifs des absences éventuelles.

A compter de quatre demi-journées d’absences sans motif légitime ni excuses valables durant le mois, le directeur d’école saisit le DASEN sous couvert de l’IEN. En cas d’absences pour convenance personnelle, les professeurs ne seront pas tenus de donner les devoirs et les cours aux élèves absents.

Durée hebdomadaire de la scolarité : 24 heures d’enseignement réparties sur huit demi-journées.

Horaires de l’école :

Lundi – Mardi – jeudi – vendredi : 9h00-12h00 Après-midi : 13h30-16h30

L’ouverture des portes se fait à 8h50 et 13h20.

L’accueil en dehors de ces horaires doit rester exceptionnel et se fera sur les temps de récréation.

A ces 24 heures d’enseignements peut s’ajouter 1 heure d’activités pédagogiques complémentaires (APC). Cette heure d’APC aura lieu le lundi ou le mardi de 16h30 à 17h30, avec information et accord des familles concernées.

Les familles sont priées de bien vouloir respecter ces horaires, pour le bon fonctionnement des activités aux heures d’entrée et pour respecter la vie à l’extérieur des enseignants aux heures de sortie.

Les enseignants peuvent se rendre disponibles pour recevoir les parents et discuter des problèmes relatifs à leur enfant sur rendez-vous préalablement fixé par voie orale ou par l’intermédiaire du cahier de textes ou de liaison.

Suite aux nouvelles mesures de sécurité, les grilles seront impérativement fermées à 9h et 13h30. Les parents des élèves de maternelle sont invités à ne pas s’attarder dans l’école.

Les élèves ne seront pas accueillis en dehors des horaires d’entrée ou de récréation.

Pour les maternelles : dans le cas ou un enfant ne serait pas récupéré par ses parents, le responsable légal, ou un tiers autorisé, aux horaires de sortie, il sera pris en charge par la garderie à partir de 16h40.

La cantine est municipale. 

La garderie municipale fonctionne à partir de 7h00 le matin et jusque 18h30 le soir.

Accueil : Dans les classes en sections maternelles. En élémentaires, la sortie des élèves s’effectue sous la surveillance d’un enseignant dans la limite de l’enceinte des locaux scolaires (sauf pour les élèves pris en charge par le péri-scolaire). Au-delà de l’enceinte des locaux scolaires, les responsables légaux assument la responsabilité de leur enfant.

3. Hygiène et sécurité

Hygiène :

• Le nettoyage à l’eau des sols est quotidien en maternelle et hebdomadaire en élémentaire.

• Les enfants doivent être tenus en bon état de propreté. Dans le cas contraire, médecin scolaire et assistante sociale sont prévenus.

• Les enfants ne doivent pas être atteints de maladie de nature à nuire à la santé de leurs camarades. L’attention des parents est particulièrement attirée par les cas de pédiculose.

• La prise de médicaments n’est pas autorisée sur le temps scolaire. En cas de problème d’asthme ou d’allergie un Projet d’Accueil Individualisé doit être mis en place avec la famille, les enseignants et le médecin scolaire.

Sécurité :

• Des exercices d’évacuation ont lieu au minimum 3 fois par an dont un exercice « attentat/intrusion ». La commission de sécurité signe le registre de sécurité de l’école lors de son passage.

• La sécurité aux abords de l’école est l’affaire des parents. Attention donc aux enfants qui quittent les parents et aux stationnements. Il est rappelé que les vélos doivent être tenus à la main aux abords de l’école.

• Matériel prohibé : médicaments (sauf cas particulier en accord avec le médecin scolaire), argent, objets coupants ou dangereux, les ballons en cuir, les bijoux fantaisies et plus généralement les « gadgets ».

4. En récréation

En cas de maladie ou d’accident, l’enfant malade ou blessé même légèrement doit immédiatement prévenir le maître de service, au besoin, ses camarades doivent le faire pour lui.

Lorsqu’un enfant est malade ou blessé l’enseignant ou le directeur cherche à prévenir les parents par tous les moyens (téléphonie, mairie, police et gendarmerie…) afin que ceux-ci viennent reprendre leur enfant.

En cas d’urgence, le directeur fait appel à un médecin, de préférence au médecin de famille ou à tout autre service d’urgence (article 48 du règlement départemental)

5. Goûters

Privilégier fruits, compote, fromage et tartine. Les goûters sont pris à 10h30 (récréation) et à 16h30 (garderie ou étude surveillée) Les parents doivent impérativement signaler les allergies à l’enseignant de leur enfant. En maternelle, le goûter est collectif. Les bonbons et friandises sont interdits à l’école, sauf événement festif.

6. Avis des parents

Les parents qui désirent s’entretenir avec un maître, dans sa classe, sont priés de bien vouloir prendre un rendez-vous, ceci afin de ne pas perturber les horaires légaux de la classe et de penser à ce que l’entretien ait une durée raisonnable.

7. Information à propos du travail scolaire

Les dossiers scolaires sont remis 2 fois par an dans les classes de maternelle et 2 fois l’an dans les classes élémentaires et sont à signer par les parents. Les cahiers sont remis aux familles régulièrement.

8. Discipline générale

En cas d’inconduite ou d’indiscipline répétées, l’exclusion de l’élève sera prononcée dans les conditions prévues par le règlement départemental sur proposition du directeur, qui préalablement entend les parents et prend l’avis de l’équipe éducative ainsi que celui du conseil d’école. Dans ce cas, la famille est consultée sur le choix de la nouvelle école et peut faire appel de la décision devant l’Inspecteur d’Académie, Directeur des Services Départementaux de l’Education (article 22).

Rappel légal : sauf usage pédagogique dont le cadre est défini par l’enseignant, il est interdit d'utiliser un téléphone mobile ou tout autre équipement terminal de communications électroniques dans les écoles primaires.

Les parents veilleront au respect du matériel scolaire prêté gratuitement par l’école.

Les parents sont invités à apporter leur concours le plus actif aux enseignants, en ce qui concerne l’application du règlement, en recommandant à leurs enfants d’en observer strictement les prescriptions.

Ils sont seuls responsables des accidents arrivés par la faute de leurs enfants pendant le trajet de leur domicile à l’école et inversement.

Ils pourraient également être rendus responsables de tout accident qui résulterait de l’inobservation du présent règlement.

Le présent règlement a été lu et commenté par les élèves.

Il reste affiché dans l’école.

9. Protocole sanitaire

Il doit être connu et appliqué par les usagers de l’école.

 ANNEXE 1

La charte de la Laïcité

ANNEXE 2

DISPOSITIF & PROTOCOLE SANITAIRE
à partir du  25 novembre  2021

PREALABLE

Les parents surveillent la température de leur(s) enfant(s) chaque matin avant l’école. Ils s’engagent à ne pas mettre leur(s) enfant(s) à l’école en cas de fièvre (38° C ou plus) ou en cas de symptômes évoquant le COVID-19 chez l’élève ou dans sa famille.

1/ ORGANISATION DE L’ECOLE

Le brassage des élèves sera réduit au maximum entre les groupes d’élèves suivants :

• Les maternelles, TPS, PS, MS et GS

• Les élémentaires, CP, CE1, CE2 et CM1, CM2

Horaires de l’école :

Les horaires sont à respecter de manière précise.

TPS - PS => matin : 9h - 9h10 / 12h Après-midi : 13h20 – 13h30 / 16h30
MS / GS => matin : 8h50 – 9h / 12h Après-midi : 13h20 – 13h30 / 16h30

CP/CE/CM => matin : 8h50 – 9h / 12h Après-midi : 13h20 – 13h30 / 16h30

• En élémentaire, les élèves rentrent seuls dans l’enceinte de l’école par la grille côté parking. Les parents d’élèves élémentaires ne rentrent dans l’école que si ils ont rendez-vous avec un enseignant.

• En maternelle, les élèves rentrent seuls dans l’enceinte de l’école par la grille côté garderie ; par temps de pluie, l’accueil des élèves de maternelles 1 parent dépose le(s) enfant(s) sous le préau de l’école à 8h50 et 13h20, Mme Masset et Mme Devassine les accueillant alors à l’abri des intempéries. Ils renteront en classe dès 8h55 (ou 13h25). Il est demandé aux parents d’élèves d’être ponctuels.

La récréation se fait dans des lieux distincts afin d’éviter le brassage des deux groupes sus-nommés.

2 / LES PARENTS

Les parents doivent être informés clairement :

• des conditions de fonctionnement de l’école et de l’évolution des mesures prises ;

• de leur rôle actif dans le respect des gestes barrières (explication à leur enfant, fourniture de mouchoirs jetables...) ;

• de la surveillance de l’apparition de symptômes chez leur enfant avec une prise de température quotidienne avant qu’il ne parte à l’école (la température doit être inférieure à 38°C) ;

• de la nécessité de déclarer la survenue d’un cas confirmé au sein du foyer ;

• des horaires à respecter pour éviter les rassemblements au temps d’accueil et de sortie.

3/ LES ENSEIGNANTS

Les enseignants doivent faire appliquer les gestes barrières suivants :

• Le lavage des mains : il est essentiel. Il sera réalisé, à minima :

• à l’arrivée dans l’école ;

• avant chaque repas ;

• après être allé aux toilettes ;

• le soir avant de rentrer chez soi.

• Le port du masque pour le personnel : il est obligatoire pour les personnels en présence des élèves et de leurs responsables légaux, tant dans les espaces clos que dans les espaces extérieurs.

• La distanciation physique : elle n’est pas obligatoire. Néanmoins, les espaces sont organisés de manière à maintenir la plus grande distance possible entre les élèves, notamment dans les salles de classe.

• L’aération des locaux : la plus fréquente possible et dure 15 minutes à chaque fois. Les salles de classe doivent être aéré le matin, à chaque récréation, au moment du déjeuner et pendant le nettoyage des locaux

4/ La commune

Les consignes applicables sur le temps scolaire sont aussi valables sur les temps périscolaires (garderie et cantine).

La désinfection et le nettoyage des locaux se fait dans le respect du protocole sanitaire national en date du 19 août 2020.